CGU/CGV — Conditions générales d'utilisation et de vente
Champ d'application
Les présentes CGU/CGV encadrent l'utilisation du site ainsi que les modalités de souscription aux services ou d'achat de produits proposés.
Accès au site
L'accès au site est ouvert à tous, sans création de compte obligatoire. Certains services nécessitent une inscription.
Création de compte / Identifiants
L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée.
Utilisation autorisée
L'utilisateur s'engage à ne pas :
• utiliser le site à des fins illégales,
• porter atteinte au bon fonctionnement du service,
• tenter d'accéder aux données d'autres utilisateurs.
• utiliser le site à des fins illégales,
• porter atteinte au bon fonctionnement du service,
• tenter d'accéder aux données d'autres utilisateurs.
Commandes / Paiement
• Tarifs : Les prix sont indiqués en euros TTC.
• Paiement sécurisé via [plateforme de paiement utilisée].
• Abonnement sans engagement (peut être arrêté à tout moment).
• Facturation envoyée par email.
• Paiement sécurisé via [plateforme de paiement utilisée].
• Abonnement sans engagement (peut être arrêté à tout moment).
• Facturation envoyée par email.
Livraison / Accès aux services
L'accès est immédiat après validation du paiement.
Droit de rétractation
Vous disposez de 14 jours pour changer d'avis. En cas de demande de remboursement, contactez-nous à j.massou@handiexceller.com
Responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable en cas :
• D'erreur utilisateur,
• D'indisponibilité temporaire du service,
• De perte de données indépendante de sa volonté.
• D'erreur utilisateur,
• D'indisponibilité temporaire du service,
• De perte de données indépendante de sa volonté.
Résiliation
L'utilisateur peut mettre fin à son abonnement à tout moment via son compte.
Modification des CGU/CGV
L'éditeur peut modifier les présentes à tout moment. En cas de changement majeur, les utilisateurs seront notifiés.